FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-04
- Intitulé
-
FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN
- Description
-
Ce marché concerne la fourniture de mobilier urbain pour la Ville de Clichy-sous-Bois.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34928400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-26+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). •
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code
de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine
juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies
dans l'arrêt précité.
description Objet du marché
Ce marché concerne la fourniture de mobilier urbain pour la Ville de Clichy-sous-Bois.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 Barrières-Potelets -Mobiliers bois, métalliques, corbeilles de propreté et divers autres Actif expand_more
Lot 1 Barrières-Potelets -Mobiliers bois, métalliques, corbeilles de propreté et divers autres
02 Lot 2 Signalisation routière réglementaire Actif expand_more
Lot 2 Signalisation routière réglementaire
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur