Fourniture de modules légers de décontamination NRBC de matériels terrestres, prestations d’intégration sur véhicule porteur et prestations associées.

description Objet du marché

auto_awesome Résumé IA du RC

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Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Développement, fourniture de modules légers de décontamination approfondie NRBC de matériels terrestres, intégration sur véhicule porteur mis à disposition par l'État, et prestations associées.
• Périmètre géographique : Exécution en France métropolitaine, dans les locaux du titulaire, de ses sous-traitants ou sur site étatique.
• Description du système : Système complet composé d'un véhicule porteur poids lourd 4x4 (PTAC 15-20 tonnes) et d'un module de décontamination intégré, destiné à remplacer les VLRA NBC en dotation.
• Fonctionnalités du module : Permet la décontamination approfondie en zone avancée par neutralisation (pulvérisation de solutions aqueuses et mousses), déplacement (haute pression et haute température) et vapeur (génération de vapeur humide et sèche).

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Candidats seuls ou en groupement, interdiction de présenter plusieurs offres en qualité individuelle et groupement, composition du groupement non modifiable entre candidature et offre.
• Exclusions et déclarations : Fourniture du formulaire DC1 version S2A signé électroniquement, attestant l'absence de motifs d'exclusion (corruption, blanchiment, faillite, infractions, etc.).
• Capacités techniques et financières : Justification d'un chiffre d'affaires annuel minimum de 8 millions d'euros HT sur les trois derniers exercices, capacité à produire et intégrer des systèmes similaires en UE/EEE, capacité à fournir 4 premiers systèmes en 15 mois, et à assurer maintenance et formation.
• Documents requis : Formulaires DC1, DC2, éventuellement DC4 pour sous-traitants, preuves des capacités techniques et financières, attestations d'inscription au registre du commerce, traductions en français si documents en langue étrangère.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DC4

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : 28 septembre 2026 à 11h00 (heure de Paris).
• Durée du marché : 83 mois.
• Modalités de transmission : Transmission obligatoire par voie électronique via la plateforme PLACE, signature électronique requise, copie de sauvegarde possible par voie postale ou coursier.
• Points d'attention : Variantes non autorisées, visite non mentionnée comme obligatoire, accord-cadre mono-attributaire avec partie ferme et partie à bons de commande, procédure réservée aux opérateurs de l'UE/EEE uniquement.