Fourniture de monographies et manuels scolaires édités en France dont la langue principale est le Français pour l’Université de Poitiers
description Objet du marché
Le présent marché porte sur la fourniture de :
- Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN).
- Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s’y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l’enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles, ainsi que les formations au brevet de technicien supérieur, et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministères concernés ».
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Règlement de consultation · 320 KB
Publication PLACE - dossier ZIP.zip
Pièce du dossier · 925 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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