Fourniture de Pains frais, Viennoiseries, Sandwicherie et Pâtisseries fraîches pour les services du Conseil Départemental du Var
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
- SIRET
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55460
- Adresse
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Direction de la commande Publique, 83076 Toulon
- Contact
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DALMAS Karine
- Téléphone
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0483950569
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://var.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
260005
- Intitulé
-
Fourniture de Pains frais, Viennoiseries, Sandwicherie et Pâtisseries fraîches pour les services du Conseil Départemental du Var
- Description
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Les lots n°1 et 3 ont été attribués.
Le lot n°2 a fait l'objet d'une première publication selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1. et L. 2124-2. et R. 2124-1. à R. 2124-2. 1°. du CCP en date du 06 février 2026. Cependant, conformément aux articles R 2185-1 et R 2185-2 du Code de la commande publique, le Conseil départemental du Var a décidé de déclarer le lot n°2 de la présente consultation sans suite pour motif d'intérêt général pour absence de concurrence rendant impossible le choix de l'offre économiquement plus avantageuse.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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15811100
- CPV additionnels
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15810000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-08+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
description Objet du marché
Les lots n°1 et 3 ont été attribués.
Le lot n°2 a fait l'objet d'une première publication selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1. et L. 2124-2. et R. 2124-1. à R. 2124-2. 1°. du CCP en date du 06 février 2026. Cependant, conformément aux articles R 2185-1 et R 2185-2 du Code de la commande publique, le Conseil départemental du Var a décidé de déclarer le lot n°2 de la présente consultation sans suite pour motif d'intérêt général pour absence de concurrence rendant impossible le choix de l'offre économiquement plus avantageuse.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
02 Fourniture de pains frais, viennoiseries, sandwicheries et pâtisseries fraîches pour les besoins des services du Cent... Actif expand_more
Fourniture de pains frais, viennoiseries, sandwicheries et pâtisseries fraîches pour les besoins des services du Centre Départemental de l'Enfance du Var (CDE) - Secteur Draguignan
Fourniture de pains frais, viennoiseries, sandwicheries et pâtisseries fraîches pour les besoins des services du Centre Départemental de l'Enfance du Var (CDE) - Secteur Draguignan
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur