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Lot n°02 Fournitures Récurrent Accord-cadre

Fourniture de pains frais, viennoiseries, sandwicheries et pâtisseries fraîches pour les besoins des services du Centre Départemental de l'Enfance du Var (CDE) - Secteur Draguignan

Acheteur
account_balance Conseil Départemental du Var
Code CPV
tag 15811100 — Pain
Montant estimé
euro 11,000 €
Durée
schedule 12 mois

description Description

Secteur Draguignan

sell Codes CPV supplémentaires

15810000 — Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

schedule Durée

12 mois

Début : 05 juin 2026

info Informations générales

handshake Accord-cadre
autorenew Marché récurrent
replay Renouvellements : 3 maximum

Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du Ccp. Les clauses de réexamen portent notamment sur : > Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles (cf article 2.8 du Ccpae), > Dans le cas d'un groupement, la répartition des prestations entre les membres du groupement (cf article 2.8 du Ccpae), Le marché est passé pour une durée allant du 05 juin 2026 pour le lot n°2 et du 16 juin 2026 pour le lot n°1 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 03 juin 2027. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans