Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques pour les véhicules de la Ville de Marignane
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Marignane
- SIRET
-
49043
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 13729 Marignane Cedex
- Contact
-
LE DISSES Eric
- Téléphone
-
0442311186
-
correspondre@aws-france.fr
- Profil acheteur
- http://www.marignane.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-022-FCS
- Intitulé
-
Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques pour les véhicules de la Ville de Marignane
- Description
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
-
34300000
- CPV additionnels
-
34330000, 34350000, 09211000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-05+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Fournitures des huiles et lubrifiants diverses pour véhicules Actif expand_more
Fournitures des huiles et lubrifiants diverses pour véhicules
02 Fourniture de pneumatiques et prestations associées Actif expand_more
Fourniture de pneumatiques et prestations associées
03 Fourniture de pièces détachées pour véhicules Actif expand_more
Fourniture de pièces détachées pour véhicules
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur