Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » et rechanges captives et maintenance de matériels agricoles
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département de la Seine-Maritime
- SIRET
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53145
- Adresse
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Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
- Contact
-
BELLANGER Bertrand
- Téléphone
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0235035555
-
service-marches-publics@seinemaritime.fr
- Profil acheteur
- https://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202510101112
- Intitulé
-
Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » et rechanges captives et maintenance de matériels agricoles
- Description
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Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) HT pour le lot 1, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euro(s) HT pour le lot 2, en application des articles R2162-2, R2162-4 1 et R2162.4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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16810000
- CPV additionnels
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16810000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-14+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
description Objet du marché
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) HT pour le lot 1, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euro(s) HT pour le lot 2, en application des articles R2162-2, R2162-4 1 et R2162.4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Matériel de marque CLAAS Actif expand_more
Matériel de marque CLAAS
02 Matériel de marque FAUCHEUX Actif expand_more
Matériel de marque FAUCHEUX
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur