FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE VOLVO (2 LOTS)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026046 LL
- Intitulé
-
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE VOLVO (2 LOTS)
- Description
-
La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des véhicules de marque VOLVO (2 lots).
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés :
- Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO.
- Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO.Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.
Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché.Les prestations sont rémunérées par application :
- Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte
d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre ;
- De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 de l'Acte d'engagement, après
application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités
réellement mises en oeuvre.En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée totale (3 ans), à savoir :
Lot 1 - 225 000,00 euro HT
Lot 2 - 33 000 euros HTIl s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34913000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
2
checklist
Conditions
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- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
3
description Objet du marché
La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des véhicules de marque VOLVO (2 lots).
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés :
- Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO.
- Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO.
Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.
Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché.
Les prestations sont rémunérées par application :
- Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte
d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre ;
- De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 de l'Acte d'engagement, après
application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités
réellement mises en oeuvre.
En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée totale (3 ans), à savoir :
Lot 1 - 225 000,00 euro HT
Lot 2 - 33 000 euros HT
Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO Actif expand_more
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code.
L'accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées …
02 Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO Actif expand_more
Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code.
L’accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres appropriées reçues), exécutés par l’émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées …
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur