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Appel d'offres ouvert
Réf: MOL-9587930
Fourniture de pique-niques individuels à destination des agents mobilisés pour le spectacle de la fête du lac d'Annecy
description Objet du marché
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée prévue à l'article R 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique.
Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par l'Acheteur Public, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique
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