FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026.FCS.SCP.0130
- Intitulé
-
FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE
- Description
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogue.
Le montant indiqué dans "valeur estimée" est le montant maximum total en euros HT des prestations pour toute la durée du marché et tous lots confondus. Il conviendra de se référer aux actes d'engagement pour chacun des lot afin de connaître la répartition par membre de groupement.
La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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39830000
- CPV additionnels
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39830000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-18+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
description Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogue.
Le montant indiqué dans "valeur estimée" est le montant maximum total en euros HT des prestations pour toute la durée du marché et tous lots confondus. Il conviendra de se référer aux actes d'engagement pour chacun des lot afin de connaître la répartition par membre de groupement.
La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur