FOURNITURE DE PRODUITS MÉTALLIQUES
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 280.000,00 HT sur la durée initiale de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 1.2 du présent règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 FOURNITURE DE PRODUITS MÉTALLIQUES Actif expand_more
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 280.000,00 € HT sur la durée initiale de l’accord-cadre tel que prévu à l’article 1.2 du présent règlement de consultation et conclu avec un opéra…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur