Fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration scolaire, les résidences autonomes, les portages de repas et l'Ehpad Charles Aveline
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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2_2026012
- Intitulé
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Fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration scolaire, les résidences autonomes, les portages de repas et l'Ehpad Charles Aveline
- Description
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Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre intercommunal d'Action Sociale d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres.
L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque accord cadre, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.
L'accord cadre sera attribué sur décision conjointe des membres du groupement.
Le coordonnateur du groupement est la Communauté urbaine d'Alençon
Les montants maximum par période d'exécution et membre du groupement sont pour la CUA : 2 375 000 euro(s) HT CCAS : 300 000 euro(s) HT CIAS : 325 000 euro(s) HT
les accords cadres sont conclus pour un an, reconductible 3 fois un an, tacitement.
La procédure de passation utilisée est une procédure adaptée ouverte ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, soumise aux dispositions des articles R 2123-1 3°, R 2123-2, R 2123-4 et R 2123-5 du Code de la Commande publique - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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55320000
- CPV additionnels
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55521100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FRD13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
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Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-03-13+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Durée du marché
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12 mois
description Objet du marché
Fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration scolaire, les résidences autonomes, les portages de repas et l'Ehpad Charles Aveline
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Fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration scolaire, les résidences autonomes, les portages de repas et l'Ehpad Charles Aveline
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre intercommunal d'Action Sociale d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres.
L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque accord cadre, étant ensuite gérée …
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Fourniture de repas en liaison froide, pour la restauration scolaire, les résidences autonomes, les portages de repas et l'Ehpad Charles Aveline
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Communauté Urbaine, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre intercommunal d'Action Sociale d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres.
L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque accord cadre, étant ensuite gérée …
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Disponible sur le profil acheteur