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Procédure adaptée (MAPA)
Réf: SAPINS2026
FOURNITURE DE SAPINS POUR LES DECORATIONS DE NOEL DES ETABLISSEMENTS DU CASVP
description Objet du marché
FOURNITURE DE SAPINS POUR LES DECORATIONS DE NOEL DES ETABLISSEMENTS DU CASVP
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sapins pour les décorations de Noël des établissements du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP).
- • Périmètre géographique : Les lieux d’exécution des prestations sont répartis principalement sur l’ensemble de l’Île-de-France, avec un nombre important de sites de livraison indiqués dans l’annexe 1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
- • Forme et durée du marché : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d’une durée ferme jusqu’au 30 janvier 2029 à compter de sa date de notification, sans reconduction.
- • Montants estimés : Le montant minimum de l’accord-cadre est de 20 000 € HT et le montant maximum est de 89 500 € HT sur toute la durée du marché.
euro
20 000 € HT
→
89 500 € HT
checklist Candidature et critères
- • Modalités de candidature : Les opérateurs économiques peuvent candidater individuellement ou en groupement (solidaire ou conjoint). Chaque membre d’un groupement doit fournir un DUME distinct si candidature via e-DUME.
- • Documents à fournir pour la candidature : Candidature via e-DUME : formulaire e-DUME complété en ligne. Hors e-DUME : formulaire DC1, DC2, ou DUME pré-existant, lettre de candidature, jugements en cas de redressement judiciaire, et justificatifs des capacités.
- • Documents à fournir pour l’offre : L’acte d’engagement et son annexe (bordereau des prix unitaires), le Détail Quantitatif Estimatif (DQE), et l’annexe 1 au CCAP (calendrier des dates de livraison). L’acte d’engagement signé est exigé après la procédure.
- • Sous-traitance : Le candidat doit fournir l’engagement écrit du sous-traitant, les pièces relatives à sa candidature, et un acte spécial de sous-traitance (formulaire DC4) signé par les parties.
folder_open Pièces à fournir
draft
DUME
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DC1
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DC2
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Acte d’engagement
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BPU
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DQE
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Annexe CCAP
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DC4
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix | 100% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Le vendredi 10 juillet 2026 à 12h00.
- • Modalités de remise des plis : La transmission des offres s’effectue exclusivement par voie électronique via la plateforme Maximilien. En cas de multiple envoi, seul le dernier pli reçu dans les délais sera ouvert.
- • Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées.
- • Visites : Sans objet.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
description
RC SAPINS2026
Règlement de consultation · 1.81 MB
folder_zip
DCE SAPINS2026
DCE complet
insert_drive_file
DUME SAPINS2026
Complément
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur