FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE
description Objet du marché
FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Commune des Herbiers
- SIRET
- 21850109600018
- Adresse
- 6 rue du Tourniquet, 85504 LES HERBIERS
- Contact
- Christophe HOGARD
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- PPP2AJ-1038/6026/26CCSIGNVERT
- Intitulé
- FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE
- Description
-
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de signalisation verticale pour le groupement de commande entre les membres : la Commune des Epesses, - la Commune des Herbiers, - la Commune de Mesnard-la-Barotière, - la Commune de Mouchamps, - la Commune de Saint Mars la Réorthe, - la Commune de S...
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de signalisation verticale pour le groupement de commande entre les membres :
la Commune des Epesses,
- la Commune des Herbiers,
- la Commune de Mesnard-la-Barotière,
- la Commune de Mouchamps,
- la Commune de Saint Mars la Réorthe,
- la Commune de Saint Paul en Pareds
- la Commune de Vendrennes,
- la Communauté de Communes du Pays des Herbiers.La Ville des Herbiers est désignée comme coordonnateur du groupement ayant qualité de pouvoir adjudicateur. Elle est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de désigner le titulaire retenu et de notifier le marché pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même son marché, pour la part lui revenant.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le bordereau des Prix Unitaires.
Les produits proposés doivent répondre à toutes les spécifications énoncées dans la règlementation se rapportant aux fournitures de signalisation verticale, et applicables pendant la période d’exécution du marché. Ils doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur les concernant et prévue par les différents textes (Code de la Route, règlement européen, directives européennes, loi française, code des usages, normes AFNOR,…).
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 44423400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRG05, FRG05
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-23+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 90
- Facturation électronique
- Obligatoire
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
- Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de signalisation verticale pour le groupement de commande entre les membres :
la Commune des Epesses,
- la Commune des Herbiers,
- la Commune de Mesnard-la-Barotière,
- la Commune de Mouchamps,
- la Commune de Saint Mars la Réorthe,
- la Commune de Saint Paul en Pareds
- la Commune de Vendrennes,
- la Communauté de Communes du Pays des Herbiers.
La …
folder_open Documents de consultation (DCE)
Aucun document disponible en téléchargement direct.