FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES A DESTINATION DES AGENTS DE L’EPT PLAINE COMMUNE
description Objet du marché
FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES A DESTINATION DES AGENTS DE L’EPT PLAINE COMMUNE
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account_balance Acheteur
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- CM-10022026
- Intitulé
- FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES A DESTINATION DES AGENTS DE L’EPT PLAINE COMMUNE
- Description
- Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialises à destination des agents de l’EPT plaine commune.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 66133000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-16+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les artic...
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES A DESTINATION DES AGENTS DE L’EPT PLAINE COMMUNE Actif expand_more
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialises à destination des agents de l’EPT plaine commune.
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