Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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CHU BESANCON FRANCHE COMTE
- SIRET
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26250176000264
- Adresse
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3 Boulevard Alexandre Fleming, 25030 BESANCON
- Contact
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La cellule des marchés
- Téléphone
-
0381218047
-
marches-dsha@chu-besancon.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-04
- Intitulé
-
Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
- Description
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Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
L’accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel hôtelier réutilisable, de bacs gastronormes, de petit électroménager et d'accessoires de restauration pour le CHU. Il vise à assurer leur réapprovisionnement courant et leur renouvellement. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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39220000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-01+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
140
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
L’accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel hôtelier réutilisable, de bacs gastronormes, de petit électroménager et d'accessoires de restauration pour le CHU. Il vise à assurer leur réapprovisionnement courant et leur renouvellement. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
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