Lot n°1 : Plants finis, Arbustes divers et Topiaires
description Description
Lot n°1 : Plants finis, Arbustes divers et Topiaires
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Territoire de la commune de Nîmes
Nîmes 30000
Code NUTS : FRJ12
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Chaque période de reconduction a une durée de 12 mois. La reconduction pourra intervenir soit par reconduction expresse, soit par reconduction tacite. En tout état de cause, la durée du contrat ne pourra excéder 48 mois.