Fourniture de végétaux
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Fourniture de végétaux
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La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Le présent accord-cadre mono-attributaire comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans …
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 561 KB
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