FOURNITURE DE VEGETAUX

Ville de Levallois

4238

Hôtel de Ville, 92300 Levallois

le Maire

0149683000

marches@ville-levallois.fr

La

Services généraux des administrations publiques

ST2607

FOURNITURE DE VEGETAUX

Les présents marchés ont pour objet la de fourniture de végétaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. La présente consultation se décompose en 9 lots, cependant les lots 8 et 9 ont été passés préalablement par le biais d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 2122-.8 et R2123-1 du Code et font l'objet d'un cahier des charges distinct. Les lots 1 à 7, objet du présent avis, sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale totale des marchés est de 3 320 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum

Fournitures

03451000

03451000

FR105

Procédure ouverte

2026-06-04+02:00 à 12:00:00+02:00

7

7

Non financé par l'UE

4 mois

Obligatoire

48 mois

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat