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Lot n°05 Fournitures

Modulaire floral urbain

Acheteur
account_balance Commune de Bezons
Code CPV
tag 03450000 — Produits de pépinière
Durée
schedule 12 mois
Lieu d'exécution
location_on 95870 Bezons

description Description

Le présent lot a pour objet la fourniture de modulaire floral urbain. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.

sell Codes CPV supplémentaires

03451300 — Arbustes 03452000 — Arbres 03100000 — Produits agricoles et produits de l'horticulture

location_on Lieu d'exécution

Bezons 95870

Code NUTS : FR108

Pays : FRA

schedule Durée

12 mois

info Informations générales

replay Renouvellements : 3 maximum

Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.

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