Sapins naturels et sapins floqués
description Description
Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins naturels et sapins floqués. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.
location_on Lieu d'exécution
Bezons 95870
Code NUTS : FR108
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.