Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
description Objet du marché
Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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Objet du marché
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- Référence
- AOO-FOURNITURE VEGETAUX 2026
- Intitulé
- Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
- Description
- Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 03451000
- CPV additionnels
- 03121100, 03452000, 03451300, 03441000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-27+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 7
- Nombre max de lots attribués
- 7
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 1
view_agenda
Lots (7)
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- Lot LOT-0001
- Fourniture de chrysanthèmes et plantes diverses
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une a...
- Lot LOT-0002
- Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une a...
- Lot LOT-0003
- Fourniture d'arbres et conifères
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une...
- Lot LOT-0004
- Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une ...
- Lot LOT-0005
- Fourniture de vivaces et graminées
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
- Lot LOT-0006
- Fourniture de gazon cultivé
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
- Lot LOT-0007
- Fourniture de sapins
- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7...
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Fourniture de chrysanthèmes et plantes diverses Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
02 Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
03 Fourniture d'arbres et conifères Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
04 Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
05 Fourniture de vivaces et graminées Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
06 Fourniture de gazon cultivé Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
07 Fourniture de sapins Actif expand_more
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
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