Fourniture denrées alimentaires
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Le BARCARES
- SIRET
-
17212
- Adresse
-
Bp 5, 66421 Le Barcares Cedex
- Contact
-
FERRAND Alain
- Téléphone
-
0468861164
-
marches-publics@lebarcares.fr
- Profil acheteur
- https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26BA42
- Intitulé
-
Fourniture denrées alimentaires
- Description
-
La présente consultation a pour objet l'achat de denrées alimentaires pour la commune du BARCARES.
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commandes - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15890000
- CPV additionnels
-
15890000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-04+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'achat de denrées alimentaires pour la commune du BARCARES.
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commandes
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Epicerie
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Règlement de consultation · 1.05 MB
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