Fourniture et gestion d'abonnements à des publications périodiques pour les besoins de la médiathèque de Troyes Champagne Métropole-.
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Troyes Champagne Metropole
- SIRET
-
20006925000013
- Adresse
-
1 place Robert Galley, 10000 TROYES
- Téléphone
-
+33 325452711
-
marches.publics@troyes-cm.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
M2026-019
- Intitulé
-
Fourniture et gestion d'abonnements à des publications périodiques pour les besoins de la médiathèque de Troyes Champagne Métropole-.
- Description
-
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement électronique ou uniquement électroniques (commande d’abonnements isolés), français et étrangers, pour les besoins de la médiathèque.
En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car la dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile l’exécution des prestations. En effet, les thématiques existantes pour l’ensemble des publications périodiques ne sont pas identiques d’un gestionnaire à un autre. Cela ne permet donc pas de définir un allotissement par catégorie de périodique.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 70 000 € HT annuel.La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.Délais d'exécution : Se référer à l’article 4-2 du CCAP.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
22000000
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-12+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement électronique ou uniquement électroniques (commande d’abonnements isolés), français et étrangers, pour les besoins de la médiathèque.
En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car la dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile l’exécution des prestations. En effet, les thématiques existantes pour l’ensemble des publications périodiques ne sont pas identiques d’un gestionnaire à un autre. Cela ne permet donc pas de définir un allotissement par catégorie de périodique.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 70 000 € HT annuel.
La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.
Délais d'exécution : Se référer à l’article 4-2 du CCAP.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Imprimerie dans le département Aube (10) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Lot unique Actif expand_more
Lot unique
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur