Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
DGPM2608AO02
- Intitulé
-
Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels
- Description
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Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels
- Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
-
34300000
- CPV additionnels
-
34300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-19+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels
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Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels
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