Fourniture et livaison de masques de ski au profit du Ministère des Armées
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
PFC Sud-Est
- SIRET
-
13001536500013
- Adresse
-
22 avenue Leclerc, 69007 Lyon
- Contact
-
Catherine HAGNIER
- Téléphone
-
+33 4 37 27 30 05
-
catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Défense
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2025_001282
- Intitulé
-
Fourniture et livaison de masques de ski au profit du Ministère des Armées
- Description
-
Fourniture et livaison de masques de ski au profit du Ministère des Armées
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
18000000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-25+02:00 à 11:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Lyon
description Objet du marché
Fourniture et livaison de masques de ski au profit du Ministère des Armées
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Masques de ski Actif expand_more
Fourniture et livaison de masques de ski au profit du Ministère des Armées
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur