Lot n°01
Fournitures
Accord-cadre
Cordages
Acheteur
account_balance
MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/BHA
Code CPV
tag
37400000 — Articles et équipements de sport
Montant estimé
euro
1,300,000 €
Durée
schedule
48 mois
description Description
Cordages
location_on Lieu d'exécution
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
Clause de réexamen (art.5 du CCAP) : Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).