FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE DES DECHETS MENAGERS HORS FOYER POUR ROANNAIS AGGLOMERATION ET SES COMMUNES MEMBRES (Groupement de commandes)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIRET
-
13
- Adresse
-
63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne
- Contact
-
NICOLIN Yves
- Téléphone
-
0477442950
-
commandepublique@roannais-agglomeration.fr
- Profil acheteur
- https://www.aggloroanne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2601017
- Intitulé
-
FOURNITURE ET LIVRAISON D'EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE DES DECHETS MENAGERS HORS FOYER POUR ROANNAIS AGGLOMERATION ET SES COMMUNES MEMBRES (Groupement de commandes)
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34928480
- CPV additionnels
-
34928480
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Corbeille métal biflux Actif expand_more
Corbeille métal biflux <br/>
02 Corbeille plastique recyclé biflux Actif expand_more
Corbeille plastique recyclé biflux<br/>
03 Abri-bac biflux Actif expand_more
Abri-bac biflux<br/>
04 Mobilier de tri pour espaces intérieurs Actif expand_more
Mobilier de tri pour espaces intérieurs<br/>
05 Colonnes aériennes pour les déchets des évènements Actif expand_more
Colonnes aériennes pour les déchets des évènements<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur