Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne – Franche-Comté.
Les 22 lots sont décrits en annexe 1 « Liste des lots ». L’intitulé quasiment identique de certains lots s’explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l’agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des caractéristiques spécifiques.
L’exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Générales d’Achats des marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS) dans sa dernière version en vigueur – arrêté du 30 mars 2021. Le document n’est pas joint au dossier de consultation, il est réputé connu par les soumissionnaires. Le document est disponible sur internet via le lien :
https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques
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folder_open Documents de consultation (DCE)
2026-8400-012.zip
Pièce du dossier · 1.76 MB
2026-8400-012 RC.pdf
Règlement de consultation · 341 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur