Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne - Franche-Comté.

581666-2026.
581666-2026 - Mise en concurrence
France - Vêtements professionnels - Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne - Franche-Comté
OJ S 162/2026 24/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne - Franche-Comté
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail pour le personnel employé par la Direction Territoriale Bourgogne - Franche-Comté. Les 22 lots sont décrits en annexe 1 ' Liste des lots '. L'intitulé quasiment identique de certains lots s'explique par le caractère mutualisé du présent marché couvrant les besoins des agences territoriales et de l'agence études et travaux, lesquels se distinguent par des usages et des caractéristiques spécifiques. L'exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Générales d'Achats des marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS) dans sa dernière version en vigueur - arrêté du 30 mars 2021. Le document n'est pas joint au dossier de consultation, il est réputé connu par les soumissionnaires. Le document est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques
Identifiant de la procédure: a4571ca6-1908-404d-b8b3-a8064bac994d
Identifiant interne: 2026-8400-012.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
2.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures en région Bourgogne - Franche-Comté.
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Bottes de sécurité forestières ' Sylviculteurs '
Description: Bottes de sécurité pour travaux sylvicoles et déplacements en milieu forestier.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Chaussures anti-coupure terrain plat peu accidenté
Description: Chaussures anti-coupure classe 1 pour sylviculteurs sur terrains peu accidentés.
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Chaussures anti-coupure terrain montagneux accidenté
Description: Chaussures anti-coupure classe 1 adaptées aux terrains montagneux et rocheux.
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Chaussures anti-coupure tout type de terrain
Description: Chaussures anti-coupure classe 2 destinées aux bûcherons pour tous types de terrains.
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Chaussures de sécurité S3/S7 souples à semi-rigides
Description: Chaussures forestières pour techniciens et ouvriers forestiers en terrain peu accidenté.
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Chaussures de sécurité S3/S7 semi-rigides à rigides
Description: Chaussures forestières pour terrains montagneux, rocheux et accidentés.
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Chaussures de sécurité S3/S7 tige mi-haute
Description: Chaussures destinées aux conducteurs d'engins, conducteurs de travaux et ateliers.
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Pantalons et jambières anti-coupure
Description: Pantalon anti-coupure léger, pantalon renforcé et jambières anti-coupure pour travaux forestiers.
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Casque forestier bûcheron
Description: Casque complet avec visière, protection auditive et protège-nuque.
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Gants de manutention divers
Description: Ensemble de gants cuir, fins enduits, résistants à la pluie, aux épines et aux risques chimiques.
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Gants forestiers anti-vibrations
Description: Gants de manutention avec renfort absorbant impacts et vibrations.
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Gants froid et humidité fins tactiles
Description: Gants tactiles légers pour travaux de gestion par temps froid et humide.
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
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Catalogue électronique: Non autorisée
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Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Gants froid et humidité robustes
Description: Gants renforcés pour travaux forestiers en conditions froides et humides.
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
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Soumission par voie électronique: Requise
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Durée de validité des offres: 150 Jours
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Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Vêtements de pluie forestiers
Description: Veste de pluie et pantalon de pluie haute performance pour milieu forestier.
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
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Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
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Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
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Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
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5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
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5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
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5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Cuissards de pluie
Description: Cuissards imperméables renforcés contre abrasion et ronces.
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
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Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
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5.1.12.Conditions du marché public
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Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
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5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
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5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
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Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Softshell et tee-shirts haute visibilité
Description: Softshell HV et tee-shirts HV manches courtes et longues avec personnalisation ONF.
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
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N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
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La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
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5.1.9.Critères de sélection
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Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
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5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
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Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Gilets haute visibilité
Description: Gilets HV orange fluo avec personnalisation ONF.
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
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5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Lunettes de sécurité
Description: Lunettes incolores, faible luminosité et solaires pour environnement forestier.
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
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5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Demi-masque et cartouches filtrantes
Description: Demi-masque réutilisable et filtres A1P2 pour protection contre les aérosols de peinture.
Identifiant interne: 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
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5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: T-shirt de travail
Description: T-shirt rouge de travail avec sérigraphie du logo ONF.
Identifiant interne: 20
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Pantalon de track
Description: Pantalon de travail renforcé pour usage forestier intensif.
Identifiant interne: 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: Vêtements de travail forestiers, accessoires Outdoor et intempéries
Description: Ce lot comprend l'ensemble des vêtements de travail hors EPI pour les personnels ouvriers forestiers, notamment blouson, veste type softshell, polaire, gilet, pull, chemise, t-shirt, pantalon de travail, cote de travail double zip, chaussettes, casquettes, ou encore des accessoires comme sac à dos, guêtres, ceinture, bonnet, . ainsi que des blouses de laboratoire pour personnels féminins.
Identifiant interne: 22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Livraison des fournitures au sein de la région Bourgogne Franche-Comté.
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3056959&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement: 66204311603301.
Adresse postale: 14 rue Gabriel Plancon - CS 51581.
Ville: BESANCON cedex 3.
Code postal: 25010
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Olivier PETITLAURENT 14 rue Plancon - CS 51581 25010 BESANCON CEDEX
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0622113885.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d6d262b9-fb73-441c-945f-4acf4b8dc626 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 21/08/2026 14:29:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 581666-2026.
Numéro de publication au JO S: 162/2026.
Date de publication: 24/08/2026