Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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NORMANDIE EQUINE VALLEE
- SIRET
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66725
- Adresse
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1504 Route De L'Eglise, 14430 Goustranville
- Contact
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CHERRIERE MALIKA
- Téléphone
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0761406986
-
contact@normandieequinevallee.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026M/02
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
- Description
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Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville.
La consultation est décomposée en deux (2) lots:
- Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
- Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane
Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane.
L'accord cadre court à compter de la notification du marché.
La date prévisionnelle de notification est portée au 01.09.2026.
La visite sur site est obligatoire. Les dates sont précisées au règlement de consultation - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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09100000
- CPV additionnels
-
09100000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-20+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA),
- Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
description Objet du marché
Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville.
La consultation est décomposée en deux (2) lots:
- Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
- Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane
Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane.
L'accord cadre court à compter de la notification du marché.
La date prévisionnelle de notification est portée au 01.09.2026.
La visite sur site est obligatoire. Les dates sont précisées au règlement de consultation
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Fourniture et livraison de biomasse bois énergie Actif expand_more
Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
02 Fourniture et livraison de gaz propane Actif expand_more
Fourniture et livraison de gaz propane
folder_open Documents de consultation (DCE)
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