Fourniture et livraison de blocs en béton armé liaisonnés pour la protection contre les éboulements au lieu-dit Clue de Chasteuil
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
-
13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
-
BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26SIR007
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de blocs en béton armé liaisonnés pour la protection contre les éboulements au lieu-dit Clue de Chasteuil
- Description
-
Fourniture et livraison de blocs en béton armé liaisonnés pour protection contre les éboulements au niveau de la RD952 - PR11+050 - Lieu-dit - Clue de Chasteuil.
Ces blocs sont destinés à la réalisation d'un ouvrage d'interception ou de protection dynamique contre les chutes de blocs et aléas gravitaires et/ou d'ouvrages de soutènement statiques de protection sur la route départementale - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44114200
- CPV additionnels
-
44114200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-29+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
6 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Fourniture et livraison de blocs en béton armé liaisonnés pour protection contre les éboulements au niveau de la RD952 - PR11+050 - Lieu-dit - Clue de Chasteuil.
Ces blocs sont destinés à la réalisation d'un ouvrage d'interception ou de protection dynamique contre les chutes de blocs et aléas gravitaires et/ou d'ouvrages de soutènement statiques de protection sur la route départementale
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Fourniture et livraison de blocs en béton armé liaisonnés pour la protection contre les éboulements au lieu-dit Clue de Chasteuil
Fourniture et livraison de blocs en béton armé liaisonnés pour protection contre les éboulements au niveau de la RD952 - PR11+050 - Lieu-dit - Clue de Chasteuil.
Ces blocs sont destinés à la réalisation d'un ouvrage d'interception ou de protection dynamique contre les chutes de blocs et aléas gravitaires et/ou d'ouvrages de soutènement statiques de protection sur la route départementale
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 119 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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