Fourniture et livraison de gaz pour les services de la préfecture de Police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Ordre et sécurité publics
description
Objet du marché
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- Référence
-
2600039
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de gaz pour les services de la préfecture de Police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel.
- Description
-
Fourniture et la livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel. La description des fournitures attendues est visée au CCAP et aux CCTP.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
24110000
- CPV additionnels
-
24111500
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-23+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.
551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la6/28
signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et
pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès
de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du
CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai
de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans
les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2024, Département du Tarn
et Garonne.
description Objet du marché
Fourniture et la livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel. La description des fournitures attendues est visée au CCAP et aux CCTP.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
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L'accord cadre a pour objet la fourniture et livraison de gaz industriels de carburation et de combustion.
03 Gaz médicinal et mélange équimolaire oxygène/ protoxyde d'azote Actif expand_more
L'accord cadre a pour objet la fourniture et livraison d'oxygène médicinal et mélange équimolaire oxygène / protoxyde d'azote médicinal
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