Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles - RELANCE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
AOO 26/33
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles - RELANCE
- Description
-
Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles - relance suite à déclaration sans suite.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39160000
- CPV additionnels
-
39141000, 39100000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-28+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Organe chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs 06050 NICE
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
▪ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles - relance suite à déclaration sans suite.
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Fourniture et livraison de mobilier pour les écoles - RELANCE
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur