FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES ET MATERIELS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Hautes-Alpes
- SIRET
-
522
- Adresse
-
Hôtel du Département, 05008 Gap
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
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0492403846
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marchespublics.hautes-alpes.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FF-CG-1717-G
- Intitulé
-
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES ET MATERIELS
- Description
-
Le marché consiste à acheter des pièces détachées pour la réparation de véhicules légers de marque Renault/Dacia et Peugeot /Citroën et des tracteurs agricoles de marques Class et Renault.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34300000
- CPV additionnels
-
34300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-21+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
description Objet du marché
Le marché consiste à acheter des pièces détachées pour la réparation de véhicules légers de marque Renault/Dacia et Peugeot /Citroën et des tracteurs agricoles de marques Class et Renault.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Véhicules légers de marque RENAULT/DACIA Actif expand_more
Véhicules légers de marque RENAULT/DACIA<br/>
02 Véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN Actif expand_more
Véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN<br/>
03 Engins agricoles de marque CLAAS /RENAULT Actif expand_more
Engins agricoles de marque CLAAS /RENAULT<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur