Fourniture et livraison de plateaux-repas et de denrées alimentaires pour les patients pris en charge à l'Infirmerie Psychiatrique près la Préfecture de Police (IPPP).
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Ordre et sécurité publics
description
Objet du marché
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- Référence
-
2600006
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de plateaux-repas et de denrées alimentaires pour les patients pris en charge à l'Infirmerie Psychiatrique près la Préfecture de Police (IPPP).
- Description
-
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de plateaux-repas et de denrées alimentaires pour les patients pris en charge à l'Infirmerie Psychiatrique près la Préfecture de Police (IPPP).
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15800000
- CPV additionnels
-
15890000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-15+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
description Objet du marché
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de plateaux-repas et de denrées alimentaires pour les patients pris en charge à l'Infirmerie Psychiatrique près la Préfecture de Police (IPPP).
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