Lot n°08
Produits de saucisserie
Acheteur
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SM du SCOT du Grand Nevers
Code CPV
tag
15131130 — Saucisses
description Description
Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 . ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation.