FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
- SIRET
-
20006967200174
- Adresse
-
Parc des Moulins – 400 rue de Maisnil, 62130 HERLIN LE SEC
- Contact
-
ANDRE GENELLE
- Téléphone
-
+33 321419845
-
contact@ternoiscom.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PPP2BV-24/6084/2026-FS-13
- Intitulé
-
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS
- Description
-
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la « Fourniture et livraison de repas en liaison froide ».
Ces marchés constituent des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui fixent toutes les conditions d'exécution des prestations. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55321000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Autre procédure en une phase
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-20+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
description Objet du marché
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la « Fourniture et livraison de repas en liaison froide ».
Ces marchés constituent des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui fixent toutes les conditions d'exécution des prestations.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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