Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026F033
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots
- Description
-
Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
18530000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-26+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat, • Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA, • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421- 7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur