FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANT
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIRET
-
13
- Adresse
-
63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne
- Contact
-
NICOLIN Yves
- Téléphone
-
0477442950
-
commandepublique@roannais-agglomeration.fr
- Profil acheteur
- https://www.aggloroanne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2601019
- Intitulé
-
FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANT
- Description
-
Consultation lancée par un groupement de commandes (Roannais Agglomération coordonnateur du groupement).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Roannais Agglomération, la Ville de Roanne et le CCAS de Roanne cherchent un prestataire commun pour l'attribution des titres restaurants à leurs agents à compter du 1er mars 2027.
Potentiellement ce marché concerne 1 500 à 1 600 agents répartis entre les 3 collectivités - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
30199770
- CPV additionnels
-
30199770
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-13+02:00 à 10:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes (Roannais Agglomération coordonnateur du groupement).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Roannais Agglomération, la Ville de Roanne et le CCAS de Roanne cherchent un prestataire commun pour l'attribution des titres restaurants à leurs agents à compter du 1er mars 2027.
Potentiellement ce marché concerne 1 500 à 1 600 agents répartis entre les 3 collectivités
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Informatique dans le département Loire (42) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANT Actif expand_more
Consultation lancée par un groupement de commandes (Roannais Agglomération coordonnateur du groupement).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Roannais Agglomération, la Ville de Roanne et le CCAS de Roanne cherchent un prestataire commun pour l'attribution des titres restaurants à leurs agents à compter du 1er mars 20…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur