Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques et mixtes pour la centrale d'achat de l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Département des Hautes-Alpes
- SIRET
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522
- Adresse
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Hôtel du Département, 05008 Gap
- Contact
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Le Président
- Téléphone
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0492403846
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correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marchespublics.hautes-alpes.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FT-CG-1728-I
- Intitulé
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Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques et mixtes pour la centrale d'achat de l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes
- Description
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
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Travaux
- CPV principal
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45340000
- CPV additionnels
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45340000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FRL02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-28+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques et mixtes pour la centrale d'achat de l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes
Prix
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur