Fourniture, installation, entretien, maintenance d’abris voyageurs, et affichage de campagnes départementales dans les abris voyageurs pour les besoins du Département
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-DAP042
- Intitulé
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Fourniture, installation, entretien, maintenance d’abris voyageurs, et affichage de campagnes départementales dans les abris voyageurs pour les besoins du Département
- Description
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Fourniture, installation, entretien, maintenance d’abris voyageurs, et affichage de campagnes départementales dans les abris voyageurs pour les besoins du Département
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
50000000
- CPV additionnels
-
44212321, 34928400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR102
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-27+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
-Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l’accord-cadre, -Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l’accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, -Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l’accord-cadre.
description Objet du marché
Fourniture, installation, entretien, maintenance d’abris voyageurs, et affichage de campagnes départementales dans les abris voyageurs pour les besoins du Département
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01 Fourniture, installation, entretien, maintenance d’abris voyageurs, et affichage de campagnes départementales dans le... Actif expand_more
Fourniture, installation, entretien, maintenance d’abris voyageurs, et affichage de campagnes départementales dans les abris voyageurs pour les besoins du Département
La procédure utilisée est l’appel d'offres ouvert européen en application des articles R.2124-2 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre mono-attributaire est consenti avec un montant minimum et un montant maximum annuel, en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord cadre comporte est à bons de comma…
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