Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- SIRET
-
21129
- Adresse
-
Hotel de Région, 13481 Marseille
- Contact
-
MUSELIER Renaud
- Téléphone
-
0491575057
-
servicedesmarches@maregionsud.fr
- Profil acheteur
- http://achat.maregionsud.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-0988
- Intitulé
-
Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Description
-
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes).
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement
Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques.
Chaque accord-cadre sera exécuté en partie :
-A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande.
- A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance.
Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
La présente consultation est allotie :
Lot 1 : Textiles & accessoires de mode
Lot 2 : Sacs et articles de bagageries
Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication
Lot 4 : Produits de promotion de territoire
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
L'accord cadre n'est pas à tranches - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39294100
- CPV additionnels
-
39294100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-07+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes).
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement
Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques.
Chaque accord-cadre sera exécuté en partie :
-A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande.
- A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance.
Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
La présente consultation est allotie :
Lot 1 : Textiles & accessoires de mode
Lot 2 : Sacs et articles de bagageries
Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication
Lot 4 : Produits de promotion de territoire
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
L'accord cadre n'est pas à tranches
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Textiles et accessoires de mode Actif expand_more
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 030 000 euro(s) HT
02 Sacs et articles de bagageries Actif expand_more
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 760 000 euro(s) HT
03 Objets publicitaires et supports de communication Actif expand_more
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT
04 Produits de promotion de territoire Actif expand_more
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur