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Lot n°01 Fournitures Accord-cadre

Fourniture, livraison et plantation de plantes pour la restauration écologique d’une zone humide à l’Ermitage

Acheteur
account_balance COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST
Code CPV
tag 03117000 — Plantes à usage spécifique
Montant estimé
euro 103,053 €
Durée
schedule 36 mois

description Description

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières

schedule Durée

36 mois

info Informations générales

handshake Accord-cadre

Le marché ne fait pas l'objet de renouvellement. Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s'agit, dans le cadre du présent marché de prestations similaires passées dans le cadre d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l’article R2122-7 du code de la commande publique. Le montant total y compris celui des nouveaux services ne devra pas être supérieur de plus de 50 % au montant initial du marché