Fournitures d'objets promotionnels pour le Département du Cher
description Objet du marché
Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réparties en 3 lots :
Lot 1 Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive)
Lot 2 Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive)
Lot 3 Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers
Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et reconductible 3 fois par période d'un an.
Montant maximum annuel du lot 1 : 11 500,00 euro(s) HT
Montant maximum annuel du lot 2 : 16 000,00 euro(s) HT
Montant maximum annuel du lot 3 : 26 250,00 euro(s) HT
La date du 06/07/2026 figurant au présent avis comme le début d'exécution du contrat est une date prévisionnelle
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Conseil Départemental du Cher
- SIRET
- 39000
- Adresse
- Hôtel du département, 18023 Bourges
- Contact
- FLEURY Jacques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-FCS-DCOM-0053
- Intitulé
- Fournitures d'objets promotionnels pour le Département du Cher
- Description
-
Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont rép...
Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réparties en 3 lots :
Lot 1 Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive)
Lot 2 Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive)
Lot 3 Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers
Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et reconductible 3 fois par période d'un an.
Montant maximum annuel du lot 1 : 11 500,00 euro(s) HT
Montant maximum annuel du lot 2 : 16 000,00 euro(s) HT
Montant maximum annuel du lot 3 : 26 250,00 euro(s) HT
La date du 06/07/2026 figurant au présent avis comme le début d'exécution du contrat est une date prévisionnelle - Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 39560000
- CPV additionnels
- 39560000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRB01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-20+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- Produits textiles
- Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive)
- Lot LOT-0002
- Sacs, bagagerie
- Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive)
- Lot LOT-0003
- Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers
- Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive)
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matér...
En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Produits textiles Actif expand_more
Produits textiles tels que tee-shirts, casquettes, protège-cou, tabliers, coupe-vent (liste non exhaustive)
02 Sacs, bagagerie Actif expand_more
Sacs à dos, de voyage, de sport, valisettes, sacoches, trousses, tote-bag (liste non exhaustive)
03 Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers Actif expand_more
Objets divers (ex: stylos, porte-clés, parapluies, jeux de cartes, gourdes, calepins (liste non exhaustive)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur