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AlertOffres
Lot n°02 Fournitures Accord-cadre

LOT 2 - Sangles

Acheteur
account_balance SCN Archives nationales
Code CPV
tag 19212510 — Sangles
Durée
schedule 12 mois
Lieu d'exécution
location_on 93383 Saint-Denis

description Description

LOT 2 - Sangles

location_on Lieu d'exécution

SAINT DENIS - PARIS

Saint-Denis 93383

Code NUTS : FR106

Pays : FRA

schedule Durée

12 mois

Début : 04 janvier 2027

info Informations générales

handshake Accord-cadre
replay Renouvellements : 3 maximum

Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible ; il peut être reconduit, tacitement, trois fois, par période successive de douze mois. La durée totale du marché public, reconductions comprises, n'excédera donc pas 48 mois. La non-reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part du représentant du pouvoir adjudicateur (courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de trois mois avant l'échéance du renouvellement.