Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'Hérouville Saint-Clair
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie d'Hérouville Saint-Clair
- SIRET
-
211 403 274 00015
- Adresse
-
11 PLACE FRANCOIS MITTERRAND, 14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR
- Téléphone
-
0231453422
-
marchespublics@herouville.net
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-Denrées alimentaires-Lots 11 à 18
- Intitulé
-
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
- Description
-
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
8 écoles et 1 EHPAD municipal. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15800000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-12+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
8
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
2
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
description Objet du marché
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'Hérouville Saint-Clair
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (8 lots)
01 Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique Actif expand_more
Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
02 Lot 12 : Fruits et légumes frais Actif expand_more
Lot 12 : Fruits et légumes frais
03 Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme Actif expand_more
Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
04 Lot 14 : Epicerie Actif expand_more
Lot 14 : Epicerie
05 Lot 15 : Conserves Actif expand_more
Lot 15 : Conserves
06 Lot 16 : Epicerie et conserves bio Actif expand_more
Lot 16 : Epicerie et conserves bio
07 Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages Actif expand_more
Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages
08 Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio Actif expand_more
Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur