Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'Hérouville Saint-Clair

description Objet du marché

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

expand_more Afficher l'avis complet

description

expand_more

Référence: 2026-Denrées alimentaires-Lots 11 à 18
Intitulé: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18
Description: Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair - Lots 11 à 18 8 écoles et 1 EHPAD municipal.
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 15800000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRD11

gavel

expand_more

checklist

expand_more

view_agenda

expand_more

Lot LOT-0001: Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique — (751000 EUR); Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Lot LOT-0002: Lot 12 : Fruits et légumes frais — (751000 EUR); Lot 12 : Fruits et légumes frais
Lot LOT-0003: Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme — (751000 EUR); Lot 13 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Lot LOT-0004: Lot 14 : Epicerie — (751000 EUR); Lot 14 : Epicerie
Lot LOT-0005: Lot 15 : Conserves — (751000 EUR); Lot 15 : Conserves
Lot LOT-0006: Lot 16 : Epicerie et conserves bio — (751000 EUR); Lot 16 : Epicerie et conserves bio
Lot LOT-0007: Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages — (751000 EUR); Lot 17 : Produits laitiers, crèmerie, fromages
Lot LOT-0008: Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio — (751000 EUR); Lot 18 : Produits laitiers, crèmerie, fromages bio

balance

expand_more

Voies de recours: Introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA. - Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les ma...

Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).

01 Lot 11 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique 15800000 — Produits alimentaires divers — Actif expand_more

Code CPV