Fournitures de pièces de rechange adaptables, d'accessoires et de consommables pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil Départemental de la Mayenne
- SIRET
-
45768
- Adresse
-
39 rue Mazagran, 53014 Laval
- Contact
-
le Président
- Téléphone
-
0243665419
-
sjmpa@lamayenne.fr
- Profil acheteur
- https://www.lamayenne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026F004
- Intitulé
-
Fournitures de pièces de rechange adaptables, d'accessoires et de consommables pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires
- Description
-
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
L'accord-cadre prend effet à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois.
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
- minimum : 40 000 euro(s)- maximum : 100 000 euro(s)Le montant renseigné dans la rubrique "Valeur estimée HT" correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34300000
- CPV additionnels
-
34300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-14+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.
- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.
- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
L'accord-cadre prend effet à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois.
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
- minimum : 40 000 euro(s)- maximum : 100 000 euro(s)Le montant renseigné dans la rubrique "Valeur estimée HT" correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
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Fournitures de pièces de rechange adaptables, d'accessoires et de consommables pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
L'accord-cadre prend effet à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et est conclu pour une période initiale d'un an, …
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Disponible sur le profil acheteur