Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
description Objet du marché
Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
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account_balance Acheteur
- Type d'acheteur
- Pub-undert-la
- Activité principale
- Santé
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description
Objet du marché
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- Référence
- AGRI71-26-01
- Intitulé
- Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
- Description
- Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 33696500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRC13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-10+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Facturation électronique
- Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA). Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de deu...
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la
signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).
Recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans
un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils
disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'Etat Ass., 4
avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne).
Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat(articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).
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01 1 Actif expand_more
Fournitures de réactifs PCR BVD pour cartilage auriculaire
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