FOURNITURES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX LOT N° 1 : PLANTES A MASSIF
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
FOURNITURES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX
LOT N° 1 : PLANTES A MASSIF - Description
-
acquisition de plantes à massif nécessaires à l'entretien des espaces verts communaux
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
03120000
- CPV additionnels
-
03451000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL06
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-13+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
150
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
19 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
description Objet du marché
acquisition de plantes à massif nécessaires à l'entretien des espaces verts communaux
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01 FOURNITURES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX LOT N° 1 : PLANTES A MASSIF Actif expand_more
acquisition de plantes à massif nécessaires à l'entretien des espaces verts communaux
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
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